Assurer l’avenir de vos enfants

Préparer et assurer l’avenir de vos enfants est une préoccupation que nous rencontrons fréquemment lors de nos consultations.

Selon votre situation patrimoniale et vos projets d’avenir, plusieurs solutions existent, tout dépend de vos objectifs et des besoins que nous identifierons ensemble.


 

Sur cette page, nous vous présentons deux exemples.
Mais ce thème est également abordé dans les exemples suivants :

Audrey et Nicolas, la protection du niveau de vie
Gilles, la donation temporaire d'usufruit
Nadine, les écueils de la donation simple
Patrick et Christine, remariage et transmission aux enfants
Claude et Michèle, assurance vie et fonds communs
Charles, les conséquences de la sous-évaluation d’un bien

 

Avertissement > Les situations ci-dessous sont présentées à titre pédagogique et ne constituent en aucun cas un conseil.
En gestion de patrimoine, pas d'automédication !

 
Audrey et Nicolas, 28 et 30 ans, mariés sous le régime de la communauté légale, un enfant

Audrey et Nicolas sont mariés depuis trois ans et aujourd’hui parents d’un petit garçon d’un an.

Depuis la naissance de leur premier enfant, Audrey travaille à mi-temps comme chargée de communication dans une entreprise de transport. Nicolas est informaticien dans une start-up.

Ils ont acheté leur résidence principale l’année dernière en ayant recours au prêt bancaire. Comme beaucoup de jeunes couples en début de carrière, ils épargnent peu, le remboursement du crédit étant une charge importante dans leur budget.

 

Mais que se passerait-il si Nicolas disparaissait ?

Comment Audrey, économiquement dépendante de Nicolas, pourrait-elle faire face pour élever seule leur fils ?

 

Dans cette situation, plusieurs solutions peuvent leur être proposées. L’une d’entre elles consiste à souscrire une assurance décès.

En échange d'une cotisation relativement modeste, la compagnie d’assurance versera à Audrey le capital qu’ils auront déterminé. Mais attention, il faut être prudent sur les événements couverts par cette assurance, car toutes n'ont pas le même rayon d'action et certaines excluent des sports comme la chute libre par exemple.

Il est important de choisir le bon contrat !


 

Gilles, 50 ans, divorcé, deux enfants

Gilles élève seul ses deux filles, Camille, 15 ans et Manon, 17 ans.

En vue de sa retraite, Gilles a acquis 4 appartements qu’il a mis en location. Les loyers lui procurent des revenus fonciers qui, ajoutés à ses revenus professionnels, augmentent fortement sa fiscalité.

Par ailleurs, ayant un salaire confortable, Gilles n’a pas besoin aujourd’hui de l’intégralité des revenus locatifs pour vivre comme il le souhaite.

L’année prochaine, Manon poursuivra des études supérieures. Elle aura besoin pendant 5 ans de percevoir des revenus complémentaires.

 

Plusieurs solutions peuvent être envisagées.

Parmi elles, Gilles pourrait donner temporairement à Manon l’usufruit d’un de ses appartements.
 

 
Conséquences pour Gilles
 
Gilles ne se sépare pas de l’appartement qui fait l’objet de la donation. Il devient nu-propriétaire pendant 5 ans et recouvre la pleine propriété du bien au terme des 5 années, sans droits à payer. 

Ne percevant pas de loyers issus de ce bien, il déclarera moins de revenus fonciers et paiera donc moins d’impôt sur le revenu. S’il était soumis à l’ISF, ce bien sortirait de son patrimoine imposable.

La donation temporaire d’usufruit est soumise aux droits de mutation à titre gratuit avec possibilité d’utiliser l’abattement de 100 000 € entre parents et enfants, renouvelable tous les 15 ans.

EXEMPLE

Au jour de la donation, la valeur de l’immeuble en pleine propriété est de 300 000 €.
Calcul des droits : 300 000 x 23 % = 69 000 €.

Le montant de la donation (69 000 €) étant inférieur à l’abattement applicable entre parents et enfants (100 000 €), aucun droit ne sera à payer.

La donation d’usufruit temporaire aurait également pu porter sur des parts de SCPI ou un contrat de capitalisation par exemple.

 

Conséquences pour Manon
 

Manon sera usufruitière de l’appartement pendant 5 ans. C’est elle qui percevra les loyers de l’appartement pendant ces 5 années. Ces revenus lui permettront de poursuivre ses études en toute autonomie.

Elle sera détachée du foyer fiscal de Gilles et s’acquittera de l’impôt sur les revenus fonciers déclarés.

La donation temporaire d’usufruit peut dans certains cas être préférable au versement d’une pension alimentaire. Une étude est nécessaire pour déterminer l’impact fiscal, les avantages et les inconvénients. 

La donation se fera impérativement devant notaire. L’intention libérale doit être clairement démontrée afin d’éviter tout reproche d’abus de droit.