Protéger votre entreprise

En architecture, si la clef de voûte tombe, c’est l’édifice entier qui s’effondre.
 


Le chef d’entreprise, dirige, développe, gère, crée, manage, investit, seul ou à la tête d’une équipe.

Tout en acceptant les risques, il porte ce qui représente souvent la quasi-totalité de son patrimoine.

Protéger son entreprise, c'est avant tout protéger son dirigeant des aléas de la vie.
Rappelez-vous, en 2003, décédait un grand nom de la gastronomie française, Bernard Loiseau. D'après vous, comment le groupe qu'il avait créé a-t-il pu faire face aux difficultés, en palliant notamment la baisse prévisible du chiffre d'affaires et du résultat ?

Développons rapidement quelques exemples pour vous interpeller sur un sujet capital et souvent mal traité.

 

Que se passerait-il si le chef d’entreprise ou le professionel libéral, marié sous le régime légal, divorçait ?

Une entreprise, une clientèle ou une patientèle, créée pendant le mariage est un bien commun, la moitié appartient donc à chacun des époux !

Qui dit divorce, dit partage… Bien entendu, le chef d’entreprise ou le professionnel libéral essaiera d’obtenir l’attribution de la société ou du cabinet mais il devra désintéresser son conjoint pour moitié.

Aura-t-il les fonds nécessaires ou sera-t-il obligé de vendre à un tiers ?

 

Que se passerait-il si le chef d’entreprise ou le professionnel libéral ne pouvait exercer son activité suite à des complications liées à une chute de ski ?

Prenons l’exemple d’un commerçant, d’un artisan ou encore d’un industriel, saviez-vous que les indemnités journalières correspondent à la moitié de son revenu professionnel moyen des 3 dernières années, dans la limite du plafond annuel de la Sécurité Sociale, soit 51.44 € pour 2014 ?

Prenons maintenant l’exemple des médecins ou des infirmiers, les indemnités journalières sont versées à compter du 91ème jour : 3 mois !

D’autre part, si vous ne pouvez pas travailler… rassurez-vous… les charges de l’entreprise ou du cabinet continuent à courir… pourrez-vous y faire face ?

 

Que se passerait-il si le chef d’entreprise venait à disparaître ?

Il s’agit d’une question toujours difficile à aborder, mais l’expérience nous montre combien elle est essentielle.

 

Faisons un test, connaissez-vous, sans vous y rapporter,
ce que prévoient les statuts de votre entreprise en cas de décès d’un associé ?

 

Selon leurs rédactions, les statuts peuvent prévoir par exemple que les ayants-droits de votre associé entrent de fait dans le capital… Vous imaginez-vous avec au capital les enfants ou le conjoint de votre associé ?

Imaginons que les statuts de votre société prévoient une clause d’agrément pour les ayants-droits, encore faut-il que vous puissiez leur donner la contrepartie en monnaie sonnante et trébuchante !
Selon la valorisation de votre entreprise… l’indemnisation peut être lourde…

 

Combien d’entreprises ont contracté des emprunts couverts par une assurance sur la tête de leur dirigeant avec comme bénéficiaire, l’établissement prêteur ?

Prenons l’exemple de deux associés égalitaires, dont la société emprunte pour investir dans de nouvelles machines ou l’acquisition de bureaux.

La banque garantit le prêt via une caution et une assurance décès sur chaque tête de 50 % du montant emprunté et se désigne bénéficiaire. L’un des associés décède.

Que se passe-t-il sur le plan comptable ?

Au décès de l'associé, le prêt est soldé pour moitié. La société voit donc sa dette diminuée d'autant. Sur le plan comptable, il s'agit d'un résultat exceptionnel. Ce dernier ne signifie pas que l’entreprise a davantage de liquidités, mais uniquement qu’elle a moins de dettes.

Le résultat exceptionnel vient en toute logique augmenter le résultat de l’exercice et par là-même l’impôt sur les sociétés.

Du point de vue des ayants-droits du chef d’entreprise décédé, ils héritent des parts d’une société qui, par le simple remboursement partiel du prêt, est tout à coup revalorisée. Une des conséquences sera donc l’augmentation des droits et frais de succession...

Anticipez, ne subissez pas !